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Marques déposées par la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES
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DOMAINE " LA FOURMONE "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE " LA FOURMONE "
E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93457529
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023

Présentation de la marque DOMAINE " LA FOURMONE "

Déposée le 26 février 1993 par la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE " LA FOURMONE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES domicilié(e) ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque DOMAINE " LA FOURMONE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE " LA FOURMONE " est expirée depuis le 26 février 2023.

E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES a également déposé les autres marques suivantes : Les grands platanes , CHATEAU LA FOURMONE


E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES, E.A.R.L. - ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255938


E.A.R.L. ROGER COMBE ET FILLES - ROUTE DE BOLLENE - 84190 - VACQUEYRAS - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227554 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161414 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509057 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée